Décrets du Chef de l'État

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Décrets du Chef de l'État

Message par Véran le Jeu 22 Juin - 22:55

Décrets du Chef de l’État

Les décrets signés ici ont force exécutoire
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Message par Jonas de Pont-Callec le Ven 23 Juin - 15:54

RÉPUBLIQUE DE VÉRAN - DÉCRET 01-XXIII

Nous, Jonas de Pont-Callec, Chef d'Etat de la République de Veran, ordonnons:

Son Excellence Monsieur Nicolas Rungis est nommé ambassadeur d'obédience de la République de Véran auprès du Zaint-Ziège de Zytchen-Itza

Fait à Véran, le 23 juin 2017

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Message par Jonas de Pont-Callec le Sam 24 Juin - 10:45

RÉPUBLIQUE DE VÉRAN - DÉCRET 02-XXIII

Nous, Jonas de Pont-Callec, Chef d'Etat de la République de Veran, ordonnons:

Mademoiselle Domitille Blanche est nommée conservateur du château d'Orion.

Fait à Véran, le 24 juin 2017

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Message par Jonas de Pont-Callec le Dim 25 Juin - 22:54

RÉPUBLIQUE DE VÉRAN - DÉCRET 03-XXIII

Nous, Jonas de Pont-Callec, Chef d’État de la République de Véran, ordonnons:

Monsieur Eric Coxan est nommé directeur du Musée de l’Île.

Fait à Véran, le 25 juin 2017

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Message par Jonas de Pont-Callec le Lun 26 Juin - 15:17

RÉPUBLIQUE DE VÉRAN - DÉCRET 05-XXIII

Nous, Jonas de Pont-Callec, Chef d’État de la République de Véran, ordonnons:

Monsieur Bernard de Carbalanche est nommé ambassadeur auprès de la Monarchie de Francovie

Fait à Véran, le 1er juillet 2017

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Message par Jonas de Pont-Callec le Dim 2 Juil - 13:12

RÉPUBLIQUE DE VÉRAN - DÉCRET 06-XXIII

Nous, Jonas de Pont-Callec, Chef d’État de la République de Véran, ordonnons:

Monsieur Georges Averlant est nommé ambassadeur auprès de l'Archipe du Micromonde et l'ONA.

Fait à Véran, le 2 juillet 2017

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Message par Jonas de Pont-Callec le Sam 8 Juil - 21:05




RÉPUBLIQUE DE VÉRAN - DÉCRET 07-XXIII

Nous, Jonas de Pont-Callec, Chef d’État de la République de Véran, ordonnons:

Madame Domitille Blanche est nommée directrice du lycée Olivier de Carbalanche.

Fait à Véran, le 8 juillet 2017

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Message par Jonas de Pont-Callec le Jeu 20 Juil - 0:27




RÉPUBLIQUE DE VÉRAN - DÉCRET 08-XXIII

Nous, Jonas de Pont-Callec, Chef d’État de la République de Véran, ordonnons:

Article 1 - La vente et la conduite de véhicules propulsés par un moteur à combustion sont interdits à compter du 5 novembre 2017 sur tout le territoire de la République.

Article 2 - Chaque ménage de nationalité vérannaise a le droit à une enveloppe de cinq mille livres vérannaises destinée à remplacer son parc automobile au profit d'un ou de plusieurs véhicules à combustion électrique.

Article 3 -Par mesure de sécurité, l’État vérannais conserve le droit d'utiliser et de disposer de dix véhicules avec un moteur à combustion.

Fait à Véran, le 20 juillet 2017

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Message par Jonas de Pont-Callec le Lun 29 Jan - 23:17




RÉPUBLIQUE DE VÉRAN - DÉCRET 08-XXIII

Nous, Jonas de Pont-Callec, Chef d’État de la République de Véran, ordonnons:

Article 1 - Monsieur Bernard de Carbalanche est élevé au poste de Sénéchal de Véran

Fait à Véran, le 29 janvier 2018

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Message par Jonas de Pont-Callec le Lun 5 Fév - 20:23




RÉPUBLIQUE DE VÉRAN - DÉCRET 09-XXIII

Nous, Jonas de Pont-Callec, Chef d’État de la République de Véran, ordonnons:

Article 1 - Madame Agathe de Pont-Callec est nommé ambassadrice près l'ONA.

Fait à Véran, le 5 février 2018

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Message par Bernard de Carbalanche le Mar 6 Fév - 19:12




RÉPUBLIQUE DE VÉRAN - DÉCRET 12-XXIII


Nous, Jonas de Pont-Callec, Chef d’État de la République de Véran, décrétons :


Article 1 - M. Olivier de Carbalanche est nommé ambassadeur, représentant permanent de la République de Véran au Conseil permanent de l'Organisation des Nations de l'Archipel. Il demeure ambassadeur plénipotentiaire de la République de Véran auprès du Bienheureux-Siège, de la Confédération de Scanthénoisie-Helvétia et du Grand-Duché de Zollernberg. Il prend résidence à Talamanca.

Article 2 - Le Sénéchal de Véran est chargé de l'application du présent décret.


Fait à Véran, le 6 mai 2018



Pour le Chef de l'Etat et par délégation,
Le Sénéchal de Véran,

Bernard de Carbalanche



Dernière édition par Bernard de Carbalanche le Dim 6 Mai - 18:29, édité 1 fois
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Message par Jonas de Pont-Callec le Sam 17 Fév - 15:16




RÉPUBLIQUE DE VÉRAN - DÉCRET 11-XXIII

Nous, Jonas de Pont-Callec, Chef d’État de la République de Véran, ordonnons:

Article 1 - Monsieur Pierre Créon est nommé directeur de la Compagnie de transport Aérienne Air Véran.

Fait à Véran, le 17 février 2018

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