Arrêts du Conseil de l'Île

CONSEIL DE L'ÎLE - ARRÊT 2020-01
Portant organisation de l'élection du Seigneur-Protecteur de l'Île

Au Nom du Conseil de l'Île,
Nous, Olivier de Carbalanche, Conseiller d'État, Président ad interim du Conseil,
Vu l'Acte additionnel à la Constitution de la République,

ARRÊTONS :

Art. 1. - Le Conseil de l'Île se réunira à partir dimanche 2 août 2020, en la la fête de Saint Aristarque, pour l'élection du Seigneur-Protecteur de l'Île, en l'abbaye Saint-Conrad. Le premier tour de scrutin aura lieu à l'issue de l'Office divin célébré à huis clos en présence des frères trinitaires, en l'église abbatiale dont les portes seront tenues closes jusqu'à l'élection du Seigneur-Protecteur.

Art. 2. - Les dossier de candidatures à la charge de Seigneur-Protecteur sont à remettre pour le samedi 1 août 2020.

Art. 3. - Le Secrétaire d'État est chargé de l'exécution du présent arrêt qui sera communiqué à l'ensemble des Chancellerie du Micromonde par le département d'État et publié au Journal officiel

Fait à Véran, le 25 juillet 2020

Pour le Conseil de l'Île et par délégation,
Le Président ad interim,

Olivier de Carbalanche

CONSEIL DE L'ÎLE - ARRÊT 2020-02
Portant organisation des élections générales

Au Nom du Conseil de l'Île,
Nous, Olivier de Carbalanche, Conseiller d'État, Président ad interim du Conseil,
Vu l'Acte additionnel à la Constitution de la République,

ARRÊTONS :

Art. 1. - Les élections des 38 députés aux Etats de Véran se tiendront le samedi 1 août 2020, en la fête de la Saint Zingrall, au scrutin de liste proportionnel.

Art. 2. - La campagne électorale débutera le lundi 27 juillet 2020.

Art. 3. - Les candidatures seront closes le vendredi 31 juillet 2020.

Fait à Véran, le 25 juillet 2020

Pour le Conseil de l'Île et par délégation,
Le Président ad interim,

Olivier de Carbalanche

CONSEIL DE L'ÎLE - ARRÊT 2020-03
Portant proclamation du résultat des 1ères élections générales

Au Nom du Conseil de l'Île,
Nous, Olivier de Carbalanche, Conseiller d'État, Président ad interim du Conseil,
Vu l'Acte additionnel à la Constitution de la République,
Vu les procès-verbaux de l'élection générale s'étant tenue le samedi 1er août 2020,

ARRÊTONS :

Art. 1. - Les résultats de la 1ère élection générale sont fixés comme suit :

Taux de participation : 67 %

- Liste Véran en Avant ! : 100 % des voix

Art. 2. - Les sièges aux Etats de Véran sont répartis comme suit :

- Liste Véran en Avant ! : 38 sièges

Fait à Véran, le 1er août 2020

Pour le Conseil de l'Île et par délégation,
Le Président ad interim,

Olivier de Carbalanche

CONSEIL DE L'ÎLE - ARRÊT 2020-04
Portant organisation des élections générales

Au Nom du Conseil de l'Île,
Nous, Olivier de Carbalanche, Conseiller d'État, Président ad interim du Conseil,
Vu l'Acte additionnel à la Constitution de la République,

ARRÊTONS :

Art. 1. - Les électeurs sont convoqués aux urnes les samedi 7 et dimanche 8 novembre 2020, en les fêtes de Saint Willibrod et Sainte Euphrozine, pour élire les députés aux Etats de Véran.

Art. 2. - La campagne électorale débute à compter de la publication du présent arrêté jusqu'à la veille du scrutin.

Art. 3. - Le dépôt des candidatures est clos à compter du vendredi 6 novembre.

Art. 4. - Une prime majoritaire de 8 sièges est accordée à la liste arrivée en tête des suffrages. Les 30 sièges restant sont répartis entre toutes les listes concurrentes proportionnellement aux suffrages obtenus.

Fait à Véran, le 30 novembre 2020

Pour le Conseil de l'Île et par délégation,
Le Président ad interim,

Olivier de Carbalanche

CONSEIL DE L'ÎLE - ARRÊT 2020-01
Portant organisation de l'élection du Seigneur-Protecteur de l'Île

Au Nom du Conseil de l'Île,
Nous, Olivier de Carbalanche, Conseiller d'Etat, Président ad interim du Conseil,
Vu l'Acte additionnel à la Constitution de la République,

ARRÊTONS :

Art. 1. - Le Conseil de l'Île se réunira le dimanche 15 août 2021, en la la fête de Saint Lothar pour l'élection du Seigneur-Protecteur de l'Île, en l'abbaye Saint-Conrad. Le premier tour de scrutin aura lieu à l'issue de l'Office divin célébré à huis clos en présence des frères trinitaires, en l'église abbatiale dont les portes seront tenues closes jusqu'à l'élection du Seigneur-Protecteur.

Art. 2. - Les dossier de candidatures à la charge de Seigneur-Protecteur sont à remettre pour le samedi 14 août 2021.

Art. 3. - Le Secrétaire d'État est chargé de l'exécution du présent arrêt qui sera communiqué à l'ensemble des Chancellerie du Micromonde par le département d'État et publié au Journal officiel.

Fait à Véran, le 9 août 2021

Pour le Conseil de l'Île et par délégation,
Le Président ad interim,

Olivier de Carbalanche